Accord-cadre composite de maitrise d'oeuvre relatif à la relocalisation des ateliers des services techniques de Grand Cognac

Clôturé depuis 42 jours

Informations générales

Date de parution : 30/09/2021
Date de clôture : 21/10/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Maîtrise d'oeuvre |

Acheteur public

Grand Cognac


50, avenue Paul Firino-Martell, CS10216, 16111 Cognac

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Description du marché

Accord-cadre composite de maitrise d'oeuvre relatif à la relocalisation des ateliers des services techniques de Grand Cognac

Financement

Les prestations seront financées en totalité sur les fonds propres de la collectivité.Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la facture.Le versement des sommes dues s'effectue par virement administratif sur le compte indiqué par le titulaire dans l'acte d'engagement.

Forme Juridique

La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire

Caractéristiques

Les variantes et les prestations supplémentaires éventuelles ne sont pas autorisées

Source : BOAMP
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