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ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE TERRES DE LOIRE HABITAT
Prix apprécié sur le cumul du bordereau de prix unitaire
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement conjoint conformément à l'article R2142.22 du Code de la Commande publique avec désignation d'un mandataire solidaire
ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE DE TERRES DE LOIRE HABITAT
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