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AMO - Détection et accompagnement de projets d'investissements innovants en transition alimentaire pour Dijon Métropole
Aucune retenue de garantie.Sauf renoncement du titulaire, une avance est prévue si le montant de la tranche est supérieur à 50 000 euros HT et le délai d'exécution supérieur à 2 mois.Se reporter au CCAP
Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.se reporter au CCAP
En cas d'attribution du contrat à un groupement, celui-ci-devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.Le candidat ne peut pas répondre à la fois en tant que titulaire et en tant que membre d'un groupement.
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