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Centrale d'achat de Dijon métropole - Installation et mise en oeuvre d'infrastructures de câblage VDI (Voix, Données, Images)
Prix des prestations apprécié au regard du DQE
Le versement de l'avance est conditionné par la fourniture d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire par le titulaire
Sauf renoncement du titulaire, une avance est prévue si le montant de la reconduction, est supérieur à 50 000 euros HT et le délai d'exécution supérieur à 2 mois. Le taux de cette avance est fixé à 5%. Le taux de l'avance passe à 10% si le fournisseur est une PME, dans les conditions prévues à l'article R. 2191-7 du Code de la commande publique
Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution
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