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Construction de 16 logements - " Mon Paradis III " Relance
Valeur Technique
Une avance est prévue dans le cadre du marché sur la base des dispositions de l'article 110 et articles suivants du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie
TPM, Conseil Départemental du Var, Subvention Etat, prêt CDC, compte investissement de THM.Le titulaire sera réglé par virement bancaire dans le délai légal de 30 jours - Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire du lot considéré. Les prix sont révisables conformément aux dispositions du CCAP.
Le marché pourra être attribué à un seul prestataire ou à un groupement de prestataires solidaire ou conjoint.
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