Création d'une passerelle entre les bâtiments de cardiologie et stomatologie sur le site Pitié Salpêtrière du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université.

Clôturé depuis 28 jours

Informations générales

Date de parution : 26/07/2021
Date de clôture : 27/09/2021
Secteur d'activité : Tous corps d'état |

Acheteur public

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS


3 AV VICTORIA, 75004 PARIS

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Description du marché

Création d'une passerelle entre les bâtiments de cardiologie et stomatologie sur le site Pitié Salpêtrière du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université.

Critère

La valeur économique

Financement

L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalo-universitaire APHP. Sorbonne Université. Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique selon les dispositions de l'article R.2192-11 du code de la commande publique relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.Le délai maximum de paiement prévu à l'article R.2192-11-1 du code de la commande publique est au plus de 50 jours ; au-delà, les intérêts moratoires sont dus de plein droit. Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations de refinancement majoré de 8 points.

Forme Juridique

Le groupement de candidats est autorisé sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence : dans ce cas, le formulaire DC1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.Chaque membre du groupement devra fournir les documents listés à l'article 3.1 et 3.2 du règlement de la consultation.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.Si le groupement de candidats choisit de répondre de manière dématérialisée, un outil de co signature est disponible sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr

Caractéristiques

Création d'une passerelle entre les bâtiments de cardiologie et stomatologie sur le site Pitié Salpêtrière du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université.

Conditions économiques et financières

Imprimé DC2

Conditions techniques

Imprimé DC2, références similaires.

Source : BOAMP
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