Création et distribution de médailles souvenir monétiformes pour la Ville de Lyon et ses établissements associés

Ville de Lyon

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Création et distribution de médailles souvenir monétiformes pour la Ville de Lyon et ses établissements associés

Critère

Valeur technique

Financement

- Modalités essentielles de financement et de paiement:Les prix sont Fermes actualisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : CA - CABINET DU MAIRE et SERVICES RATTACHES -

Forme Juridique

Groupement conjoint ou solidaire

Situation Juridique

- Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique.- Dernier CA : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).- Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique

Caractéristiques

Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée d'un an reconductible deux fois un an.Le montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000 euros hors taxes

Conditions économiques et financières

Dernier CA : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent)

Conditions techniques

Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir