Etude de diagnostic préalable à la restauration de l'eglise saint médard

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Informations générales

Date de parution : 16/02/2018
Date de clôture : 29/03/2018
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Etude de diagnostic préalable à la restauration de l'Eglise Saint Médard

Critère

Valeur technique

Financement

art. 110 à 131 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Mandat administratif sur service fait.

Forme Juridique

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Les prestations sont réparties en 2 phases définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.

Source : BOAMP

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