Étude de valorisation des gisements à haute valeur énergétique

Synd Mixte Artois Valorisation

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Étude de valorisation des gisements à haute valeur énergétique

Critère

La valeur technique

Cautionnement

Le marché ne fait pas l'objet d'une retenue ou d'une obligation de cautionnement.

Financement

Budget de l'établissement public ; Conditions de versement d'une avance prévues aux articles 86 à 90 du CMP ; Le titulaire peut refuser le versement d'une avance. En application de l'article 91 du CMP, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché ; Mandatement par virement dans les délais prévus à l'article 98 du CMP; Le marché est passé à prix forfaitaires.

Caractéristiques

Le marché est décomposé en tranches : Une tranche ferme basée sur une étude préliminaire pour la valorisation des gisements à haute valeur énergétique y compris une réflexion sur la production de Combustibles Solides de Récupération (CSR) avec présentation de différents scénarios possibles. Une tranche conditionnelle basée sur l'approfondissement d'un scénario proposé et retenu par le pouvoir adjudicateur.La durée maximale d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 10 mois à partir de la date de notification du marché.

Conditions économiques et financières

Détaillé au règlement de la consultation.

Conditions techniques

Détaillé au règlement de la consultation.