Etude relative à l'analyse des risques d'ouvrages mixtes accueillant des zones liées à l'exploitation de bus au GNV

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Informations générales

Date de parution : 13/02/2018
Date de clôture : 27/02/2018
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Etude relative à l'analyse des risques d'ouvrages mixtes accueillant des zones liées à l'exploitation de bus au GNV et des fonctions de parcs de stationnement, surfaces tertiaires ou commerciales, habitat.

Critère

Prix des prestations

Forme Juridique

L'acheteur n'exige pas que les groupements d'opérateurs économiques adoptent une forme juridique déterminée. Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit un groupement d'entrepreneurs solidaires, soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire.

Caractéristiques

Les prestations sont rémunérées avec des prix mixtes. Les prestations seront majoritairement rémunérées par honoraires forfaitaires, mais aussi par des honoraires non forfaitaires. Le montant maximum sur la partie à bons de commande est de 7500 Euros H.T.

Source : BOAMP

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