FREJUS (83) - Village club de DESTREMAU - Remplacement des portes, fenêtres et volets des bungalows.

DRSID Lyon

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FREJUS (83) - Village club de DESTREMAU - Remplacement des portes, fenêtres et volets des bungalows.

Critère

Prix

Cautionnement

Une retenue de garantie est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements. Son montant est égal à 5 % du montant du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants ou des décisions de poursuivre au delà du montant contract

Financement

Marché financé sur le budget de l'Etat - Mission défense - Programme 212 : soutien à la politique de défense - Action 04 : Politique immobilière - Crédits 02 infrastructure. Le marché sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes actualisables. Le délai du paiement des avances, des acomptes et du solde sont fixés à 30 jours à compter de la date d'origine créance. Avance fixée à 20 % du montant TTC pour les marchés supérieurs à 50 000 euro(s) HT et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Forme Juridique

Groupement solidaire ou groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres co-traitants.

Caractéristiques

FREJUS (83) - Village club de DESTREMAU - Remplacement des portes, fenêtres et volets des bungalows.