Gestion et organisation pédagogique des accueils extra-scolaires

Clôturé depuis 15 jours

Informations générales

Date de parution : 10/07/2020
Date de clôture : 16/09/2020
Localisation : Territoire de la commune, 21600 OUGES | Département : Côte-d'Or (21)
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

ERILIA


72 bis rue Perrin Solliers BP 13291, 13291 MARSEILLE

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Description du marché

Gestion et organisation pédagogique des accueils extra-scolaires

Situation Juridique

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Caractéristiques

Gestion et organisation pédagogique des accueils extra-scolaires

Conditions techniques

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique

Source : BOAMP

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