Itinéraire cyclable entre Hégenheim et Hagenthal-le-bas - Haut-Rhin

Collectivité européenne d'Alsace

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Itinéraire cyclable entre Hégenheim et Hagenthal-le-bas

Critère

Prix : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant de l'offre la plus basse / Montant de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.

Financement

- Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur le budget annuel de la Collectivité Européenne d'Alsace en ressources propres pour 80%SAINT-LOUIS Agglomération à hauteur de 20% (75000,00-)Les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : Direction de la Commande Publique - Direction des Achats et de la Commande Publique

Forme Juridique

Groupement conjoint ou solidaire.

Situation Juridique

DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitantsDUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Caractéristiques

Itinéraire cyclable entre Hégenheim et Hagenthal-le-bas

Conditions économiques et financières

Références indiquées à l'article 5.1.1 du Règlement de la consultation

Conditions techniques

Références indiquées à l'article 5.1.2 du Règlement de la consultation