La fourniture et la livraison de dotations, récompenses et bimbeloterie nécessaires aux manifestations de la mairie des 11ème et 12ème arrondissements.

Clôturé depuis 1461 jours

Informations générales

Date de parution : 27/04/2018
Date de clôture : 22/05/2018
Secteur d'activité : Publicité |

Acheteur public

Description du marché

La fourniture et la livraison de dotations, récompenses et bimbeloterie nécessaires aux manifestations de la mairie des 11ème et 12ème arrondissements.

Cautionnement

Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 122, 123 et 124 du décret 2016-360.

Financement

Le marché est financé par ressources budgétaires propres.Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement. Le marché est à prix unitaires. Le marché est conclu à prix révisables.

Forme Juridique

Aucune forme de groupement conjoint ou solidaire, n'est exigée après attribution du marché.

Situation Juridique

DC1 ou DUME ouDéclaration sur l'honneur qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir Déclaration sur l'honneur ne pas avoir fait l'objet, depuis - de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions des articles L. 8221-1 et svts du c. du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'UEDéclaration sur l'honneur être en règle au regard des articles L. 5212-1 et svts du c. du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésDéclaration sur l'honneur qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales visées par l'ordonnance no 2015-899 ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en FranceDéclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas de l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899En cas de redressement judiciaire, que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Caractéristiques

Lot 1 : Minimum 3 000,00 Euros HT, Maximum 30 000,00 Euros HT,Lot 2 : Minimum 1 500,00 Euros HT, Maximum 15 000,00 Euros HT,Lot 3 : Minimum 1 500,00 Euros HT, Maximum 15 000,00 Euros HT.

Conditions économiques et financières

DC2Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir : - pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises, - pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.

Conditions techniques

Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Ville de Marseille
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Publicité
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

La une de cette semaine

Dernières actus