Le présent marché a pour objet la réalisation d'études techniques permettant d'accompagner la réalisation d'une étude urbaine avec pour objectif l'établissement d'un plan guid

Ville de Celle Saint Cloud

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Le présent marché a pour objet la réalisation d'études techniques permettant d'accompagner la réalisation d'une étude urbaine avec pour objectif l'établissement d'un plan guide pour le Domaine de Beauregard.

Critère

Prix

Financement

La convention de groupement de commande a acté un financement du présent marché réparti à parts égales entre Elogie SIEMP et le budget de la ville de la Celle Saint Cloud (ressources propres à la collectivité).Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Caractéristiques

Pour le lot no 1 :Le présent lot est conclu à prix mixtes. Les prestations sont réglées pour une partie forfaitairement (phase 1 et 2) et pour l'autre partie via un accord cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande établis par le pouvoir adjudicateur (en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016) selon les prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (phase 3). Pour ces dernières, le maximum est exprimé en quantité et est fixé à 6 réunions.Pour le lot no2 : Le lot est conclu à prix global et forfaitaire.Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de la notification du marché.