Le présent marché a pour objet les travaux d'installation de chantier - maçonnerie - électricité dans le cadre de l'opération de restauration de la montée nord du château d'if (13).

Clôturé depuis 1543 jours

Informations générales

Date de parution : 08/02/2018
Date de clôture : 08/03/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Maçonnerie |

Acheteur public

Description du marché

Le présent marché a pour objet les travaux d'Installation de chantier - maçonnerie - électricité dans le cadre de l'opération de restauration de la montée nord du château d'IF (13).

Financement

Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.Tout retour de cette demande formulée par écrit et dûment motivé suspend toutefois le délai de paiement jusqu'à la remise par le Titulaire de la totalité des justifications qui lui ont été réclamées.Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013, en cas de retard de paiement des factures, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement, est due au titulaire.Le titulaire peut bénéficier d'une avance de 10 % selon les conditions définies à l'article 110 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Forme Juridique

: les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement.Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45.v du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Centre des monuments nationaux
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Marchés ouverts dans l'activité Maçonnerie
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