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Le transport express national et international de documents et marchandises. Description succincte des prestations : La ville de Marseille expédie en courrier des plis et des colis. Le titulaire du marché devra assurer les envois nationaux, les envois internationaux dans les principales métropoles européennes et les envois dans les principales villes économiques mondiales.
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles R2191-32 à 42 du Code de la commande publique.
Le marché est financé par ressources budgétaires propres.Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.Le marché est à prix unitaire.Le marché est conclu à prix révisables.
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.Ils ne peuvent modifier la composition de leur groupement entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :Aucune forme de groupement, conjoint ou solidaire, n'est exigée après attribution du marché.
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle :- Minimum : 600 euro HT- Maximum : 4000 euro HTLa procédure de passation est la suivante :MAPA OUVERT AVEC BOAMP - selon les articles suivants : articles L2123-1, R2123-1-1°, R2123-4 et 5 du Code de la commande publique.Pour information, la valeur estimée du marché est inférieure à 40 000 euro HT.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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