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Travaux d'aménagement du hangar du Centre Technique Municipal d'HAZEBROUCK en 6 lots (3ème phase)
Conformément aux articles 122 à 124 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une retenue de garantie de 5% sera appliquée sur chacun des paiements. Cette retenue peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première
Budget investissement de la collectivité - fonds propresPaiement par mandat administratif sous 30 jours
suffisantes
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