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Travaux de maçonnerie, pose et taille de pierres sur la Commune de Tignes
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Il n'est pas appliqué de retenue de garantie au titre de ce marché
Financement sur fonds propres et emprunt.Paiement par mandat administratif dans les délais prévus aux décrets no2008-1550 du 31 décembre 2008 et no2013-269 du 29 mars 2013.Le titulaire ne pourra bénéficier d'aucune avance dans le cadre de la présente consultation.Chaque chantier fait l'objet d'un mémoire séparé. Si les travaux d'un même bon de commande ont une durée d'exécution supérieure à un mois, il peut être délivré des acomptes sur présentation de situations de travaux mensuels
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, avec un montant minimum annuel de 15 000 euros HT et un montant maximum annuel de 50 000 euros HT
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