Travaux de réhabilitation du stade de l'Allée des Pins à Fos-sur-Mer.

Clôturé depuis 22 jours

Informations générales

Date de parution : 08/09/2020
Date de clôture : 05/11/2020
Localisation : Fos-sur-Mer
Secteur d'activité : Equipement sportif |

Acheteur public

Description du marché

Travaux de réhabilitation du stade de l'Allée des Pins à Fos-sur-Mer.

Cautionnement

Avance : Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 5.2 du CCAP 2020-8-116Acompte dans les conditions fixées au CCAP 2020-8-116.Les comptes seront réglés : MensuellementLa périodicité de la révision suit la périodicité des

Financement

Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur du marché est le virement. Les références du ou des comptes bancaires où seront effectués les paiements doivent IMPERATIVEMENT être précisées dans l'acte d'engagement.Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la commune.Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme Juridique

En application des dispositions des articles R 2142-19 et 20 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (cf. article 3.4.1 du règlement de la consultation)

Caractéristiques

Travaux de réhabilitation du stade de l'Allée des Pins à Fos-sur-Mer.

Source : BOAMP

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