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Contrefaçon : ne pas tomber dans le panneau
- Par Jean-Michel Chevalier --
- le 24 juin 2021
Des habits, des parfums, des montres, des lunettes de soleil (mais aussi des logiciels, produits alimentaires ou des médicaments...). Sur Internet ou sur des points de vente inhabituels comme les plages avec des marchands à la sauvette, vous pouvez être confronté à la contrefaçon. Bercy donne quelques pistes et conseils pour les repérer et éviter de tomber dans le panneau. Ce que l’on pourrait résumer par ce dicton de grand-mère : "le bon marché est toujours trop cher".
Des signaux d’alerte
L’INPI définit la contrefaçon comme "la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire". Pour les consommateurs, acheter une contrefaçon représente plusieurs risques : le produit n’est pas de bonne qualité, il n’est pas certifié aux normes françaises ou européennes et peut être dangereux, il ne dispose d’aucune garantie. Et bien sûr, il viole les droits de propriété et facilite l’économie "grise", le travail des enfants ou de travailleurs sans protection sociale.
Pour repérer une contrefaçon, il faut être attentif à plusieurs indices : le lieu de vente, un prix particulièrement attractif pour une marchandise habituellement chère (un parfum de grande marque à 10 euros, ce n’est juste pas possible), des imperfections et une qualité des matériaux qui laisse à désirer.
Sans oublier l’étiquetage approximatif, l’emballage de mauvaise qualité qui ne correspond pas à la valeur du produit.
Le danger n’est pas seulement sur la plage mais aussi sur Internet. Il est vivement conseillé de vérifier que le professionnel est identifié avec son nom et ses coordonnées, que les frais, la date de livraison, les modalités de paiement, les conditions générales de vente, le droit de rétractation et la garantie légale de conformité sont clairement mentionnés.
À Cannes et dans les A-M
Le Comité national anti-contrefaçon (Cnac) et l’Institut national de la propriété industrielle (Inpi) mènent régulièrement des opérations coup de poing en été, comme à Cannes où la Ville s’associe de longue date à cette lutte dont les effets pénalisent les commerçants réguliers. En 2017, les Douanes françaises ont saisi 250 000 articles contrefaits dans les Alpes-Maritimes et 8,4 millions en France !
Pour signaler une contrefaçon, il est possible de contacter la direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP).
S’il s’agit d’une contrefaçon que vous avez repérée après un achat sur Internet, vous pouvez le signaler sur internet-signalement.gouv.fr.
Bonnes vacances, bons achats, et sachez résister pour ne pas tomber dans le panneau...