Conseil municipal de Mandelieu-La Napoule le 21 mars

Présentation des délibérations du conseil municipal

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 Janvier 2022

INFORMATIONS

Décisions municipales, marchés et avenants pris en application des articles L.2122- 22 Code Général des Collectivités Territoriales et par application de la délibération du Conseil Municipal en date du 27 mai 2020.

FINANCES

Monsieur Dominique CAZEAU : Compte de gestion du receveur – Exercice 2021 –
Budget Principal

Monsieur Dominique CAZEAU : Compte de gestion du receveur – Exercice 2021 –
Budget Annexe des activités nautiques

Monsieur Dominique CAZEAU : Compte de gestion du receveur – Exercice 2021 –
Budget annexe de la programmation culturelle

Monsieur Dominique CAZEAU : Compte Administratif – Exercice 2021 – Budget Principal

Monsieur Dominique CAZEAU : Compte Administratif – Exercice 2021 – Budget Annexe des activités nautiques

Monsieur Dominique CAZEAU : Compte Administratif – Exercice 2021 – Budget Annexe de la programmation culturelle

Monsieur Dominique CAZEAU : Affectation du résultat du Compte Administratif 2021 – Budget Annexe des activités nautiques

Monsieur Dominique CAZEAU : Affectation du résultat du Compte Administratif 2021 – Budget Annexe de la programmation culturelle

Monsieur Dominique CAZEAU : Affectation du résultat du Compte Administratif 2021 – Budget Principal

Monsieur Dominique CAZEAU : Budget Supplémentaire – Exercice 2022 – Budget Principal

Monsieur Dominique CAZEAU : Défense des intérêts des contribuables - Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l’année 2022 – Pas d’augmentation

Monsieur Dominique CAZEAU : Refus d’admission en non-valeur de créances de taxe d’urbanisme

Monsieur Dominique CAZEAU : Optimisation et amélioration de la gestion du domaine public – Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public pour la régie du Grand Port de la Rague

Monsieur Dominique CAZEAU : Décision Modificative N°2 – Budget Annexe du Grand Port de la Rague – Exercice 2022

ASSOCIATIONS

Madame Claude CARON : Associations – Attribution d’une subvention complémentaire – Exercice 2022

POLITIQUE CITOYENNE

Monsieur Gilles GAUCI : Adhésion et désignation de deux représentants de la Commune de Mandelieu-La Napoule à l’Association du passeport du civisme

FAÇADE MARITIME

Monsieur le Maire : Régie du Grand Port de la Rague – Retrait de la délibération N°164/21 du 15 Novembre 2021 portant sur la dotation initiale de la régie

Monsieur le Maire : Approbation de la modification des statuts de la régie Municipale du Grand Port de la Rague

Monsieur le Maire : Port de la Rague – Proportion de postes à quai réservés à des navires de passage

Monsieur le Maire : Port de la Rague – Adhésion à l’Union des Ports de plaisance Provence Alpes Côte d’Azur et Monaco pour l’année 2022

Monsieur Dominique CAZEAU : Régie du Grand Port de la Rague – Approbation des modifications des redevances publiques pour l’année 2022

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public du lot balnéaire n°1 sur les plages naturelles de la Siagne - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de concession

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public du lot balnéaire n°2 sur les plages naturelles de la Siagne - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de concession

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public du lot balnéaire situé sur la Plage de la Rague – Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de concession

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public des activités nautiques à moteur sur la Plage de la Rague - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de concession de service public

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public des activités nautiques à moteur sur les Plages de la Siagne (EPI de Robinson) – Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de concession de service public

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public des activités nautiques à moteur sur les Plages de la Siagne (EPI du Béal) - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de concession

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public du Kiosque n° 1 – « La Palmeraie » - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de Concession de Service Public

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public du Kiosque n° 2 – « Les Sables d’Or » - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de Concession de Service Public

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Concession de Service Public du Kiosque n° 3 – « Les Dauphins » - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de concession de service public

Madame Muriel BERGUA : Autorisation de principe de la Délégation de Service Public du Kiosque n° 4 – « Raguette » - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation

INTERCOMMUNALITE

Monsieur Patrick PEIRETTI : Intercommunalité – Economies d’échelle et rationalisation des coûts – Renouvellement de la convention cadre pour la réalisation de prestations de services entre la Commune et la CACPL

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Monsieur Patrick PEIRETTI : Désignation des représentants de la Commune au Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées des Alpes Méditerranée (SICTIAM)

Madame Sylvie DE TONI : Approbation du protocole de dissolution du syndicat intercommunal du contrat de baie des Golfes de Lérins (SIGLE)

TRANSITION ENERGETIQUE

Monsieur Patrick PEIRETTI : Transition énergétique – Déploiement du Plan Vélo – Reconduction d’une prime à l’achat de vélo électrique

COMMERCES

Monsieur Eric CHAUMIER : Approbation des tarifs d’occupation des exposants sur les marchés nocturnes et marchés de Noël de Mandelieu-La Napoule
SERVICE PUBLIC DES JEUX

Madame Christine LEQUILLIEC : Approbation et autorisation de signature de l’avenant de transfert de la délégation de service public pour l’exploitation d’un Casino

Madame Christine LEQUILLIEC : Avis sur l’autorisation de la SAS RHC d’exploiter les jeux de hasard

SPORTS

Monsieur Patrick SCALA : Evènement Sport Nature 2022 – Organisation de la 14ème édition du Trail des Balcons d’Azur

FONCIER

Monsieur Didier SOBRIE : Bilan des acquisitions et cessions foncières de la
Commune au titre de l’année 2021

Monsieur Didier SOBRIE : Eurovélo 8 – Acquisition d’une emprise à détacher de la parcelle AR 52 – Résidence « Cannes Mandelieu Petit Lac » – 114 Avenue Gaston de Fontmichel – Mandelieu-La Napoule

Monsieur Didier SOBRIE : Optimisation du Patrimoine Communal – Acquisition du Lot N°9 de la copropriété « Marco Polo »

Monsieur Didier SOBRIE : Lutte contre les inondations et réaménagement du Boulevard de la Tavernière – Acquisition d’une emprise foncière – Résidence le Cap Vert

Monsieur le Maire : Optimisation du Patrimoine Communal – Acquisition de l’ensemble immobilier « Escota » - Avenue de Cannes – Conclusion d’une promesse de vente

JURIDIQUE

Monsieur Patrick SALEZ : Modification de la délégation de pouvoir au Maire pendant la durée de son mandat

JEUNESSE

Monsieur Georges LORENZELLI : Garantir un équilibre des effectifs entre les différentes écoles de la Commune – Approbation de la carte scolaire

Monsieur Gilbert DEPERI : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – Approbation de la convention avec la Commune d’Antibes Juan-Les-Pins – Année scolaire 2021-2022

MARCHES PUBLICS

Monsieur Charles BAREGE : Reconduction d’une démarche de mutualisation des marchés publics – Groupement de commande entre la Ville, l’Office du Tourisme et le CCAS pour divers domaines d’achats

SECURITE - PREVENTION

Monsieur Serge DIMECH : Acceptation d’un don d’un véhicule de premiers secours incendie (VPSI) de la part du SDIS06, destiné à la prévention des incendies de forêt

-ENVIRONNEMENT

Madame Sylvie DE TONI : Réalisation d’un Atlas de la Biodiversité Communale – Engagement de la Commune et demande de financement auprès de l’Office Français pour la Biodiversité

Monsieur Serge DIMECH : Protection des sites naturels – Convention de partenariat entre la Commune et le Département des Alpes-Maritimes pour conforter l’efficacité de la surveillance des parcs naturels départementaux du San Peyre et de l’Estérel

RESSOURCES HUMAINES

Monsieur Patrick SALEZ : Ouverture de postes budgétaires – Modification des emplois – Mise à jour du tableau des effectifs du Budget Principal

Monsieur Patrick SALEZ : Création des emplois saisonniers – Budget Annexe de la régie du Grand Port de la Rague