Edito

Colloque du 26 février 2016 à la Faculté de Droit de Nice - (…)

Proposé par Service Rédaction --
22 décembre 2015

Le Centre d’Etudes et de Recherches en Droit des Procédures (CERDP) de la Faculté de Droit et Science Politique de l’Université de Nice Sophia Antipolis organise le (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
21 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
17 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Gardez votre permis ! L'article L235-1 du code de la route (…)

Proposé par Xavier MORIN, Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Paris --
16 décembre 2015

La poursuite d’une infraction ne peut avoir lieu qu’à la condition que les éléments constitutifs de celle-ci soient lisibles. Ce que nous pensions. Aux termes de (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
16 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
15 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
15 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
14 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
10 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
9 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
7 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
4 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Les contributions sociales ne sont-elles plus dues sur les (…)

Proposé par Jean-Michel NOGUEROLES - LEXWELL - Avocat associé. Egalement inscrit aux Barreaux de Barcelone (Abogado), de Londres (Solicitor). Enseignant à Sciences Po (Paris). --
3 décembre 2015

Dans le prolongement des jurisprudences De Ruyter (CJUE et Conseil d’Etat) L’Administration fiscale française (« l’Administration ») a récemment tiré les conséquences (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
3 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)

Le JJB du jour de @jjbeltramo

Proposé par Jean Jacques BELTRAMO --
3 décembre 2015

Jean-Jacques BELTRAMO est dessinateur de presse et membre de la Fédération Of Cartoonists Organisation. A ce titre il collabore avec plusieurs médias et supports locaux (…)