Deux ouvrages à lire pour mieux comprendre l’évolution de la place des animaux dans le droit
- Par Valérie Noriega --
- le 27 août 2026
La place de l’animal dans le droit évolue. Maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Hania Kassoul signe cet été un ouvrage consacré à la place de l’animal dans le droit civil. Elle participe également à un second livre, cette fois collectif, consacré plus spécifiquement au traitement juridique des cétacés. Deux publications distinctes, mais qui interrogent toutes deux l’évolution du droit face aux enjeux de protection animale.
Des devoirs aux obligations. Jalons pour un nouveau droit civil animalier, s’intéresse à la manière dont le droit civil français prend progressivement davantage en compte la protection des animaux. Le droit civil est longtemps resté en retrait sur cette question. Hania Kassoul analyse une évolution : le passage de simples devoirs moraux envers les animaux à de véritables obligations civiles ayant pour objet leur protection. L’ouvrage revient notamment sur le cadre théorique et conceptuel de cette évolution, mais aussi sur ses applications dans le contentieux. Il aborde ainsi la question du « préjudice animal pur », mais également les transformations possibles du droit des contrats.
Contrats d’adoption, nouvelles formes de cessions d’animaux ou encore clauses spécifiquement consacrées à leur protection figurent parmi les thèmes étudiés. L’objectif est de mesurer la place que l’animal peut désormais occuper dans des mécanismes traditionnellement pensés autour des seules relations entre personnes.
Les cétacés au cœur d’un ouvrage collectif
Alors que le sort des dauphins de Marineland fait encore l’objet d’une importante attention médiatique et institutionnelle, le second ouvrage s’intéresse plus particulièrement aux cétacés. Cet ouvrage collectif, issu d’un colloque organisé à l’Université Côte d’Azur en mai 2025, réunit des juristes de diverses spécialités autour d’une question aussi singulière qu’urgente : quelle place le droit accorde-t-il aux cétacés ? Plusieurs questions y sont abordées : la captivité des cétacés, l’affaire Marineland, les captures accidentelles liées à la pêche, la chasse à la baleine ou encore les évolutions constitutionnelles relatives à la protection des animaux. Les auteurs s’intéressent également aux représentations et aux imaginaires associés aux baleines et aux autres cétacés. Une approche qui permet de croiser le droit avec les enjeux environnementaux et sociétaux liés à ces espèces.
Deux publications qui témoignent, plus largement, de l’émergence du droit animalier comme champ de réflexion juridique et de l’évolution des outils du droit pour répondre aux enjeux liés à la protection des animaux.
Des devoirs aux obligations : jalons pour un droit civil animalier
Les cétacés vus par le droit : Actes du colloque du 23 mai 2025