Réédition du cours de droit spécial des sociétés

Dominique Vidal
Kevin Luciano
1re édition 2015-2016
À jour de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, dite loi Macron

Le contenu du livre

Le Code de commerce définit plusieurs types de sociétés (en nom collectif, en commandite, à responsabilité limitée, anonyme, par actions simplifiée), tandis que le Code civil établit le régime de la société civile et de la société en participation. Le législateur y ajoute certaines réglementations spéciales dans l’ordre interne.
Le droit international des sociétés connaît une évolution suite à la mondialisation des marchés, des institutions et des acteurs de l’économie et l’internationalisation croissante des structures et des activités économiques.
Tout y est : les sociétés à risque illimité, la société anonyme, les sociétés à risque limité, les régimes particuliers, le droit international, le droit européen des sociétés.
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit spécial des sociétés dispensé en L3, Masters 1 et 2, est à jour de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, dite loi Macron.

Le public

– Étudiants en Licence et Master Droit
– Étudiants en Licence et Master AES et Sciences économiques
– Etudiants des écoles de commerce
– Etudiants au CRFPA et candidats à l’ENM
– Praticiens du droit et de l’expertise comptable

Le sommaire

• Les régimes propres à chaque
type de société
– Les sociétés sans personnalité
morale
– La société civile
– La société en nom collectif
– La société en commandite
– La société anonyme
– La société à responsabilité limitée
– La société par actions simplifiée
– La structure de la société
– La nature de l’activité sociale
• Le Droit spécial des sociétés
dans l’ordre international
– Le droit international privé
des sociétés
– Le droit européen uniforme
des sociétés
– La concurrence interlégislative
– Les sociétés offshore

Les auteurs

Dominique Vidal, Agrégé de droit privé, est avocat honoraire, arbitre commercial et professeur émérite de l’Université Nice Sophia-Antipolis.
Kevin Luciano, Docteur en droit de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, est Maître de conférences de l’Université Nice Sophia-Antipolis et Avocat au Barreau de Nice.