ODJ Conseil Communautaire de l’Agglomération Cannes Lérins le Vendredi 23 mars 208 à 8h30

M. le Président déclare la séance ouverte
M. le Président
Appel nominal
M. le Président
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
M. le Président
Liste des délibérations communautaires du Bureau prises en application des articles L. 5211-10 et L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Président
Liste des décisions communautaires prises en application des articles L. 5211-10 et L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Président
Désignation du secrétaire de séance en application des articles L. 5211-1 et L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

Ordre du jour

1 - M. David LISNARD
Lancement de la coopération renforcée de l’Ouest des Alpes-Maritimes - Création du Pôle métropolitain entre la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins, la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse et la Communauté de Communes Alpes d’Azur et approbation de ses statuts

FINANCES - FISCALITÉ

2 - M. David LISNARD
Rapport d’Orientations Budgétaires 2018

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

3- M. David LISNARD
Compétence "collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés" - Convention de collecte séparée des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques des ménages (D.E.E.E.) entre la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins et l’organisme agrée OCAD3E

4- M. David LISNARD
Compétence "collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés" - Convention entre la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins et l’éco-organisme ECO TLC pour la gestion des produits textiles d’habillement, de linge de maison et de chaussures (TLC)

5 - M. David LISNARD
Compétence "collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés" - Contrats entre la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins et l’éco-organisme CITEO et contrats de revente des matériaux option filière

6 - M. David LISNARD
Protection de l’environnement et sensibilisation des habitants au tri des emballages ménagers - Organisation du jeu-concours "Triage au sort"

TRANSPORTS - DEPLOIEMENT TRAVAUX PALM EXPRESS - VOIRIE

7 - M. Richard GALY
Régie PALM BUS - Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins et la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur relative au Système d’Information Multimodale de la Région

8 - M. Richard GALY
Régie PALM BUS - Convention entre le Département des Alpes-Maritimes et la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins relative à l’aide aux transports pour les bénéficiaires du RSA sur le réseau de la Régie - Année 2018

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - EMPLOI - FORMATION - DEVELOPPEMENT POLE EXCELLENCE

9 - M. Sébastien LEROY
Action en faveur de l’emploi - Forum Départemental de l’Emploi et de l’Entreprise du Développement Durable - Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins et la Commune de Mougins

10 - M. Sébastien LEROY
Agir pour l’entreprise et l’emploi - Soutien à l’envie d’entreprendre - Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins et la Société par Actions Simplifiée Provence-Alpes-Côte d’Azur EMERGENCE (PACA EMERGENCE)

SPORTS

11 - M. Yves PIGRENET
Action en faveur des lycées - Mise à disposition du Centre aquatique Grand Bleu à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour la période scolaire 2017/2018

12 - M. Yves PIGRENET
Mise à disposition du Centre aquatique Grand bleu au Service Départemental d’Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes pour la période du 11 septembre 2017 au 30 juin 2018 inclus

MOYENS GENERAUX

13 - M. Georges BOTELLA
Action en faveur de l’égalité - Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Année 2017
14 - M. Georges BOTELLA
Plan Pluriannuel d’Accès à l’Emploi Titulaire (PPAET) pour les agents de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins - Avenant n° 1
15 - M. Georges BOTELLA
Optimisation de la formation du personnel - Convention-cadre de formation avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T.)

ENVIRONNEMENT - GEMAPI - ASSAINISSEMENT

16 - M. Alain RAMY
Rapport sur la situation en matière de développement durable au sein de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins - Année 2017

17 - M. Alain RAMY
Renouvellement des représentants de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins au sein de la Commission Consultative de l’Environnement de l’Aéroport de Cannes-Mandelieu

18 - M. Alain RAMY
Politique de gestion intégrée des risques et de lutte contre les inondations à l’échelle communautaire - Avenant n° 1 au Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI) pour les actions de vulnérabilité du bâti