Participez ! (EPA) Éco-Val

Participez ! (EPA) Éco-Vallée Plaine du Var organise une réunion publique lundi 17 octobre autour de l’éco-hameau des Brèguières.

L’Etablissement Public d’Aménagement (EPA) Éco-Vallée Plaine du Var organise une réunion publique lundi 17 octobre 2016 à 18h, salle Vogade à Gattières autour de l’éco-hameau des Brèguières.
Ce projet vise à répondre aux besoins de Gattières en termes de logements et d’équipements en renforçant le centre de vie situé au quartier de la Bastide. Il proposera logements, commerces et équipements dont une crèche d’entreprises. Il sera conçu suivant les principes d’un aménagement respectueux du cadre naturel dans lequel il s’insère. Par exemple, il proposera une gestion vertueuse de l’eau, composera avec les vues et l’orientation pour protéger les paysages et limitera l’usage de l’automobile en proposant à proximité commerces et équipements indispensables à la vie de tous les jours. Il sera desservi par une voie nouvelle et offrira des espaces publics privilégiant les mobilités douces.

Si ce projet vous intéresse, n’hésitez pas à participer aux réunions publiques, à vous informer, ou à livrer votre point de vue sur les registre mis à votre disposition à la mairie, à la Métropole Nice Côte d’Azur ou l’Établissement Public d’Aménagement Éco-Vallée Plaine du Var (adresses dans l’encadré ci-dessous).

Un Éco-hameau des Bréguières : pourquoi ?

Ce hameau vise à répondre aux besoins de Gattières en termes de logements et d’équipements en renforçant le centre de vie situé au quartier de la Bastide.

Il proposera logements, commerces et équipements dont une crèche d’entreprises. Il sera conçu suivant les principes d’un aménagement respectueux du cadre naturel dans lequel il s’insère. Par exemple, il proposera une gestion vertueuse de l’eau, composera avec les vues et l’orientation
pour protéger les paysages et limitera l’usage de l’automobile en proposant à proximité commerces et équipements indispensables à la vie de tous les jours. Il sera desservi par une voie nouvelle et offrira des espaces publics privilégiant les mobilités douces.

Un projet communal : avec quel partenaire public ?

La commune s’appuie sur un protocole avec l’Etablissement Public d’Aménagement (EPA) Éco-Vallée Plaine du Var et sur un partenariat avec la Métropole pour étudier et réaliser en concertation le projet d’Éco-hameau des Bréguières. C’est pourquoi l’EPA, en tant que maître d’ouvrage, a identifié les enjeux et les modalités de la concertation.
Elle respecte les engagements des élus de la commune de Gattières et de l’EPA de mener une démarche de consultation exemplaire, permettant de placer les citoyens au centre du processus de conception du projet.

Une concertation : de quoi parlons-nous ?

Tous les sujets liés à l’opération d’éco-hameau peuvent être abordés par les habitants. La concertation doit permettre notamment de préciser les apports du projet à la vie communale, de prendre en compte les besoins des acteurs économiques et publics en tant que partenaires du programme, de détailler les impératifs qualitatifs attendus dans cette opération conduite sous la forme d’une Zone d’Aménagement Concerté*.

Ces échanges seront à l’origine de l’élaboration d’un projet concerté qui vous sera présenté dans la deuxième phase de la concertation.

© Agence Kern & associés

Quels outils à votre disposition ?

La concertation légale permet d’associer pendant toute la durée d’élaboration du projet de ZAC, les habitants, les associations locales
et les autres personnes concernées.

Tous auront la possibilité de formuler des avis et/ou propositions. Cette concertation est préalable à la création de la ZAC et concomitante avec les études de faisabilité du projet. Les concepteurs mobilisés autour de l’urbaniste Jean-Michel SAVIGNAT (Territoires Urbains) se nourriront des remarques faites au cours de ces échanges ainsi que des études techniques pour proposer un programme réaliste et qualitatif.
L’information les différents rendez-vous seront annoncés dans la presse locale et sur les sites internet de l’EPA Éco-Vallée Plaine du Var** et de la commune de Gattières***.

• La mairie accueille une exposition sur le projet où vous retrouverez également les fiches d’information.
• Une exposition mobile sera présentée sur le territoire de la commune.

• Les réunions publiques se tiendront à Gattières.
• Les registres mis à votre disposition à la mairie de Gattières, au siège de la Métropole et de l’EPA Éco-Vallée Plaine du Var, vous permettront de faire vos observations aux heures d’ouverture au public.


* Zone d’Aménagement Concerté : la ZAC (art L. 311-1 du code de l’urbanisme) est une opération qui résulte de l’initiative publique et qui est mise en oeuvre en deux phases : dossiers de création puis de réalisation. Gattières a choisi de faire réaliser l’aménagement et l’équipement de ce nouvel éco-hameau par l’Etablissement Public d’Aménagement Éco-Vallée Plaine du Var. Le périmètre, le programme des constructions et des équipements et le bilan financier prévisionnel sont approuvés par les élus. Un cahier des charges réglemente la vente du terrain. La concertation est un préalable à la création de la ZAC.
** www.ecovallee-plaineduvar.fr
*** www.gattieres.fr

• Mairie de Gattières : 11 Rue Torrin et Grassi Gattières
• Métropole Nice Côte d’Azur et EPA Éco-Vallée plaine du Var : immeuble Nice Plaza, 455 Promenade des Anglais à Nice (à l’accueil pour la Métropole et au 4e étage pour l’EPA)

MEMO - La concertation sur les Bréguières : quel calendrier prévisionnel ?

4 e trimestre 2016
• Ouverture de la concertation publique et des registres d’observations, dès le 15 septembre 2016 à la mairie, au siège de la Métropole et au siège de l’EPA (tous les jours aux heures d’ouverture au public)
• Exposition à la mairie
• Fiche d’information (à la mairie sur le site internet de la commune et de l’EPA)
• Réunion publique avec les habitants sur les orientations du projet en présence de l’équipe d’étude
• Élaboration technique d’un projet d’écohameau par l’équipe d’étude

Fin 2016 - début 2017
• Étude d’impact du projet sur l’environnement et mesures d’accompagnement
• Réunion publique sur le projet avec les habitants
• Avis de l’Autorité Environnementale et de la Métropole
• Adaptation du projet

1 er semestre 2017
• Clôture de la concertation et collecte des avis des registres
• Bilan de la concertation
• Présentation du bilan aux élus de la commune et au Conseil d’administration de l’EPA Éco-Vallée Plaine du Var

Ouverte le 15 septembre 2016, la concertation permet d’intégrer la mise à disposition du dossier d’étude d’impact et des avis requis prévus (article L103-4 du code de l’urbanisme).

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