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Séance plénière de l’Assemblée départementale Vendredi 12 octobre 2018 à 9 heures 30
- Par Valérie Noriega --
- le 10 octobre 2018
Vendredi 12 octobre 2018 à 9 heures 30, Charles Ange Ginésy, Président du Département des Alpes-Maritimes, vous convie à assister à la séance plénière de l’Assemblée départementale.
À l’ordre du jour de cette séance figureront les rapports suivants :
– Les orientations budgétaires pour l’année 2019,
– La décision modificative au budget 2018,
– Le bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012,
– Le rapport annuel 2017 sur le développement durable.
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1- Débat d’orientations budgétaires pour 2019
( CG/DFACP/2018/7)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS
2- Budget principal - décision modificative n° 1 pour 2018
( CG/DFACP/2018/9)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS
3- Budgets annexes - décision modificative n° 1 pour 2018
( CG/DFACP/2018/8)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS
4- Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation et fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - répartition 2018 ( CG/DFACP/2018/13)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS
5- Subventions exceptionnelles à 7 communes du département perdant le bénéfice de l’encaissement direct des DMTO( CG/DFACP/2018/12)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS
6- Affaires financières diverses et moyens généraux
( CG/DFACP/2018/10)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS
7- Bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012
( CG/DGA RMMA/2018/11)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS
PLAN ENVIRONNEMENTAL « GREEN DEAL »
8- Développement durable - rapport annuel 2017 du Département
( CG/DEGR/2018/1)
Commission écologie et développement durable
EDUCATION
9 - Education - mesures diverses
( CG/DESC/2018/4)
Commission éducation, enseignement supérieur, vie étudiante et recherche
RESSOURCES HUMAINES
10- Ressources humaines - mesures diverses
( CG/DRH/2018/5)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS
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