Séance plénière de l'Assemb

Séance plénière de l’Assemblée départementale le 26/06/20 à 9h30 au CADAM

Vendredi 26 juin 2020 à 9 heures 30, Charles Ange Ginésy, Président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes, organise la séance plénière de l’Assemblée départementale. À cette occasion sera notamment voté le compte administratif du Département des Alpes-Maritimes qui confirme la bonne gestion et la bonne santé financière de la collectivité.

Ordre du jour

À l’ordre du jour de cette séance figureront notamment les rapports suivants
- La création du dispositif spécifique aux allocataires RSA « Agir ensemble pour l’emploi »,
- Les mesures exceptionnelles de soutien aux familles de collégiens les plus modestes.

FINANCES

- Compte de gestion du comptable public - exercice 2019
(CG/DFIN SEBD/2020/15)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

- Compte administratif 2019 du budget principal et affectation du résultat
(CG/DFIN SEBD/2020/23)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

- Compte administratif 2019 des budgets annexes (CG/DFIN SEBD/2020/12)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

- Compte administratif 2019 des budgets annexes - affectation des résultats
(CG/DFIN SEBD/2020/13)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

- Affaires financières diverses
(CG/DFIN SB/2020/7)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

- Finances départementales - délégations données au Président - réalisation d’emprunts - utilisation de la ligne de trésorerie - tarifs - régies départementales et renouvellement des adhésions aux associations - communication (CG/DFIN SEBD/2020/11)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

ACTION SOCIALE

Politiques Aide à l’enfance et à la famille et Aide aux personnes handicapées (CG/DE rapports/2020/3)
Commission autonomie des personnes âgées et handicapées, enfance et santé

- Dispositif RSA – « Agir ensemble pour l’emploi » (CG/DILF rapports/2020/24)
Commission emploi, insertion et lutte contre la fraude

- Dispositif Fonds de solidarité pour le logement (FSL) (CG/DILF rapports/2020/2)
Commission emploi, insertion et lutte contre la fraude

EDUCATION

- Éducation - Mesure exceptionnelle et dénomination d’un gymnase
(CG/DEJS/2020/20)

Commission éducation, enseignement supérieur, vie étudiante et recherche

RESSOURCES HUMAINES

- Ressources humaines - Mesures diverses (CG/DRH/2020/6)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

MOYENS GENERAUX

- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – avenant n° 3 à la convention du 29 janvier 2007 (CG/SA/2020/17)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

- Bilan des mutations immobilières 2019 (CG/DCIP/2020/8)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

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