DEVELOPPEMENT DURABLE : Quels sont les nouveaux risques encourus mais aussi les opportunités pour les entreprises ?

Après le travail illégal, le blanchiment d’argent ou encore la cybercriminalité, c’est sur le thème du
DEVELOPPEMENT DURABLE que l’Ordre des Experts-Comptables Provence-Alpes-Côte
d’Azur et Corse et la Gendarmerie nationale Provence-Alpes-Côte d’Azur, en partenariat
avec la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes d’Aix-en-Provence /
Bastia, ont choisi de sensibiliser les entrepreneurs de la région comme leurs experts-comptables
avec :
Un Colloque sur le thème
« Le Développement Durable, nous sommes tous concernés ! »

Les Experts-Comptables et la Gendarmerie nationale apportent leur expertise.

Organisé le mardi 23 novembre 2010 à Marseille (Parc Chanot) 13h45 - 18h

En présence du Procureur de la République Jacques DALLEST

Le Développement Durable : Nouvelles missions, nouveaux risques, nouvelles responsabilités

Face à une donne environnementale, sociale et fiscale en évolution permanente,
la responsabilité juridique, civile ou encore administrative des chefs d’entreprise peut
être engagée.
Aussi, compte tenu de leur rôle clé d’accompagnement et de conseil, notamment
auprès des TPE/PME, les missions des experts-comptables évoluent au fil des
nouvelles réglementations.

La profession s’est ainsi fortement impliquée en matière de Développement Durable, avec
notamment la création d’un COMITE « Développement Durable » dépendant d’une
Commission du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables, et la création d’une
Commission Régionale « Développement Durable » -sous l’impulsion du Président
Jean-Jacques de RONCHI- et avec pour Président Christian PIERRE et Vice-Présidents
Dominique OLLIVIER et Mohamed LAQHILA, habilités BILAN CARBONE par l’ADEME.

Nationalement, un CLUB « Développement Durable » a également vu le jour en avril 2007
regroupant des professions diverses et permettant d’aider les experts-comptables à travers la
production d’outils pratiques. Son objectif : mettre en place des formations pour informer et
sensibiliser les experts-comptables sur les risques mais aussi les bénéfices induits suite à la mise
en place et le suivi d’une stratégie « développement durable ». Mais aussi animer des groupes de
travail (avec des étudiants, chercheurs,…) pour appréhender le Grenelle 2, créer des outils de
communication pour venir en aide aux experts-comptables.

Un objectif partagé avec la Gendarmerie nationale.

A travers son Office Central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé
publique (OCLAESP), la Gendarmerie nationale agit en amont sur toutes les irrégularités,
notamment dans le domaine du Développement Durable. Cet office central fait le lien entre les
institutions nationales et européennes.

Régionalement, la section de recherche PACA à Marseille joue également un rôle
important de prévention et de répression des déviances concernant l’homme et
l’environnement (amiante, nucléaire, trafic de déchets…) en liaison avec le pôle santé du
parquet de Marseille
Au niveau départemental, la gendarmerie déploie des militaires formés aux techniques de
constatation et de prévention ainsi que des enquêteurs « environnement écologie » affectés dans
des unités de terrain.
Cette organisation a permis récemment à la Gendarmerie nationale d’être impliquée sur des
dossiers comme la centrale nucléaire de Triscastin, la pollution du Rhône ou encore des
enquêtes nationales sur l’amiante.

Le 23 novembre, la Gendarmerie nationale nous fera prendre conscience, de manière
très concrète, des risques quotidiens auxquels nous sommes tous confrontés, dans
notre environnement professionnel, nos loisirs, notre alimentation….
Gendarmerie nationale et Experts-Comptables : une association qui fonctionne
depuis 2006.

Grâce à leur complémentarité, la Gendarmerie nationale PACA et l’Ordre des Experts-
Comptables mettent en commun depuis 2006 leur expertise, réseau et sens d’organisation pour
informer sur différents types de risques, protéger les entreprises -et par la même l’économie
locale- et permettre aux acteurs de la justice de mieux cibler leur action. L’objectif récurrent de
leur association : communiquer pour informer, former et surtout prévenir.

A noter qu’une formation d’une journée sur le thème « Un défi pour les
professionnels du chiffre » à destination des experts-comptables, collaborateurs et
stagiaires Experts-Comptables sera organisée le mardi 7 décembre à l’ARFEC.

Pour tout renseignement : 04.91.29.01.81 (Françoise BIGNON), Association
Régionale de Formation des Experts-Comptables.

« Le Développement Durable,nous sommes tous concernés ! »
Mardi 23 novembre – Parc Chanot – Marseille
Aux côtés de Jean-Jacques de Ronchi, Président du Conseil Régional de l’Ordre des
Experts-Comptables PACAC et du Général de Division Marc Mondoulet, Commandant la
région de gendarmerie PACA, plusieurs personnalités et experts interviendront tout au long de
l’après-midi autour d’ateliers thématiques et d’une table ronde sur « les enjeux du
développement durable pour les entreprises comme pour les professionnels du chiffre » que
sont les experts-comptables et les commissaires aux comptes.