La nationalité aux enchères

Voilà exhumé un passionnant sujet de disputes pour les juristes : l’acquisition de la nationalité. Droit du sang, droit du sol, mariage ou naturalisation, autant d’options en vigueur dans les Etats européens. Au terme de procédures plus ou moins longues et plus ou moins tatillonnes. C’est que beaucoup de candidats n’amènent avec eux que leur misère, qui n’est pas une très bonne monnaie d’échange : ils se trouvent donc expulsés avant d’avoir obtenu leurs précieux papiers. Il nous faut saluer ici l’initiative du plus petit Etat de l’Union, qui vient d’imaginer un mode efficace d’immigration sélective : pour devenir Maltais en un tournemain, il suffit d’acheter un passeport et une résidence dans le pays. L’addition est plutôt salée, ce qui exclut d’emblée toutes les Leonarda et leurs familles. Le Parlement européen a émis un hoquet d’indignation devant une telle pratique, qui ne serait pourtant pas exclusive de Malte – Chypre vend discrètement de la citoyenneté européenne pour combler son déficit. En tous cas, nos parlementaires ont enjoint les Etats de «  mettre ces régimes en conformité avec les valeurs de l’Union  ». C’est pourtant ce qu’a fait Malte, en fixant la valeur du passeport à 650.000 euros : on ne peut pas l’accuser de brader la nationalité européenne.

Les Français peuvent-ils être tentés de migrer à La Valette ? Leur réputation est mitigée à Malte, depuis le passage de sinistre mémoire des grognards napoléoniens. Qui encouragea les autochtones à quémander la protection des Anglais – mal leur en prit : ils se les sont coltinés de 1800 à 1964. Et les Gibies leur ont imposé leur sabir, leur Code commercial et les rognons de porc au petit-déjeuner : les Maltais commencent tout juste à s’en remettre. En tout cas, si ce n’est la douceur du climat et la proximité des chevaliers de l’Ordre de Saint-Jean de Jérusalem, le Français ne gagnerait pas vraiment d’avantages avec son nouveau passeport : à Malte, l’impôt sur les sociétés se situe autour de 5%, à peu près le même taux que chez nous depuis l’inauguration du « pacte de responsabilité » avec les entreprises. Enfin, sous réserve que l’on ait bien compris le dispositif. Et pour les particuliers, l’impôt sur le revenu plafonne à 15%, beaucoup plus que ce que paient nos immigrés en attente de naturalisation. Bref, pas que quoi s’exciter : le régime maltais n’est pas « La matière dont sont faits les rêves », pour reprendre la saillie célèbre de Sam Spade dans Le Faucon maltais.

La recette du jour

Stratégie fiscale

Vous rêvez de la fiscalité généreuse offerte aux résidents de Malte. Epousez une Maltaise, vous y gagnerez la nationalité. Et divorcez illico, avant que votre mariage ne vous coûte aussi cher qu’un passeport.