Achat de vêtements, chaussures et accessoires pour les agents municipaux

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Informations générales

Date de parution : 28/01/2021
Date de clôture : 26/02/2021
Secteur d'activité : Habillement |

Acheteur public

Description du marché

Achat de vêtements, chaussures et accessoires pour les agents municipaux

Critère

Prix

Financement

Le mode de règlement est le virement bancaire après émission de l'ordre de payer par l'ordonnateur.Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception par l'acheteur de la demande du titulaire au regard des articles L.2192-10 et R.2192-10 du code de la commande publique.

Forme Juridique

Les entreprises se portant candidates ensemble sont forcément groupées solidaires ou conjointes avec le mandataire solidaire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

Caractéristiques

Achat de vêtements, chaussures et accessoires pour les agents municipaux

Source : BOAMP
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