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Actions du Plan Local pour l'insertion et l'emploi de Clermont Auvergne Métropole - programmation 2020
- Valeur technique
- Modalités essentielles de financement et de paiement: participation FSELes prix sont Fermes actualisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : Monsieur le Trésorier Clermont Metropole et Amendes
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire
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