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Création d'ascenseur - Vorey sur Arzon 1 et 2.
Prix des prestations
Une retenue de garantie de 5 % sera opérée. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire. Leur objet est identique à c
Application des règles de comptabilité publique : paiement par mandat administratif sous 30 jours sur fonds propres de l'OPAC.
Les opérateurs économiques ont la faculté de soumissionner sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
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