Etude d'optimisation globale des filières boues et recherche de filière alternative pour l'ensemble de la C.A.C.P.B

Clôturé depuis 50 jours

Informations générales

Date de parution : 30/06/2021
Date de clôture : 28/07/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Etude d'optimisation globale des filières boues et recherche de filière alternative pour l'ensemble de la C.A.C.P.B

Critère

Valeur technique de l'offre

Financement

La prestation sera financée selon les modalités suivantes : - Fonds propres de chaque collectivité membre du groupement de commande

Forme Juridique

Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'Acheteur pour l'exécution du marché

Caractéristiques

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositionsdes articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique, régi par les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Prestations Intellectuelles.Il n'est pas prévu de décomposition en lots. En effet, la dévolution en lots séparés rendrait techniquement difficile l'exécution des prestations.Le marché comprend deux tranches :- Tranche ferme : partie technique no1 et no2- Tanche optionnelle : Élaboration d'un dossier de consultation des entreprises de la solution retenue.

Source : BOAMP

La une de cette semaine

Dernières actus