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Etude opérationnelle technique et financière visant à faciliter les déplacements en modes doux au sein de la commune de Bonson
Valeur technique de l'offre
Chapitre 1er du Titre IV du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Avance suivant article 110 du Décret précité. Les prix sont actualisables. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire
Les études seront rémunérées par application de prix forfaitaires et de prix unitaires.Le présent marché se décompose en :- une partie à prix forfaitaire : tranche ferme, tranches optionnelles, réunions et fournitures- une partie à prix unitaires : partie du marché à bons de commande pour un montant maximum de 3 000 euros HT correspondant à des réunions complémentaires
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