Etude opérationnelle technique et financière visant à faciliter les déplacements en modes doux au sein de la commune de Bonson

Clôturé depuis 1324 jours

Informations générales

Date de parution : 07/02/2018
Date de clôture : 02/03/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Etude opérationnelle technique et financière visant à faciliter les déplacements en modes doux au sein de la commune de Bonson

Critère

Valeur technique de l'offre

Financement

Chapitre 1er du Titre IV du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Avance suivant article 110 du Décret précité. Les prix sont actualisables. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire

Caractéristiques

Les études seront rémunérées par application de prix forfaitaires et de prix unitaires.Le présent marché se décompose en :- une partie à prix forfaitaire : tranche ferme, tranches optionnelles, réunions et fournitures- une partie à prix unitaires : partie du marché à bons de commande pour un montant maximum de 3 000 euros HT correspondant à des réunions complémentaires

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Communauté d'Agglomération Loire Forez
Marchés ouverts dans l'activité Etude
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