FORMATION ET COACHING D'ENSEIGNANTS DANS LE SUPERIEUR AUX METHODES DE CREATIVITE

Clôturé depuis 1753 jours

Informations générales

Date de parution : 06/03/2017
Date de clôture : 06/04/2017
Secteur d'activité : Formation |

Acheteur public

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES


CS 40 700 BP 25, 38058 Grenoble cedex 9

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Description du marché

FORMATION ET COACHING D'ENSEIGNANTS DANS LE SUPERIEUR AUX METHODES DE CREATIVITE

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Pas de garanties ni de cautions exigées

Financement

Budget de l'établissement, projet IDEFI, section fonctionnement. Chaque bon de commande donne lieu à un réglement définitif après service fait. Des acomptes peuvent être versés au titulaire dans les conditions du C.C.A.G.-F.C.S. sous 30 jours.

Forme Juridique

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Situation Juridique

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 37500 euro(s) HT.

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Conditions techniques

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Source : BOAMP
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