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Fourniture de foin et de paille pour les services de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.
Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables à la parution de chaque nouveau tarif. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Aucune avance n'est accordée aux titulaires de ces accords-cadres à bons de commande. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement exécutées.
Au choix.
Fourniture de foin et de paille pour les services de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.
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