Fourniture de pièces pour machines agricoles de la ville de Thionville

Clôturé depuis 28 jours

Informations générales

Date de parution : 05/10/2021
Date de clôture : 02/11/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Matériel agricole |

Acheteur public

Description du marché

Fourniture de pièces pour machines agricoles de la ville de Thionville

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie

Financement

Articles R2191-3 à R2192-36 du code de la commande publique.Les prestations sont réglées par des prix unitaires remisés.Les prix sont ajustables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-FCSfonds propres

Forme Juridique

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire

Caractéristiques

Fourniture de pièces pour machines agricoles de la ville de Thionville

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Matériel agricole
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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