Fourniture de vêtements d'images pour la Métropole de Lyon.

METROPOLE DE LYON

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Fourniture de vêtements d'images pour la Métropole de Lyon.

Financement

Ressources propres de la Métropole de Lyon

Forme Juridique

Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix.Néanmoins, en cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire de ce groupement soit solidaire des autres cotraitants.

Caractéristiques

L'accord-cadre comporte un engagement minimum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre de 5000 euro H.T. et un engagement maximum de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre de 30 000 euro H.T. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour les périodes de reconduction.

Conditions économiques et financières

Attestation d'assurance : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Conditions techniques

Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.