Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre privée (MOP) relatif à la réhabilitation du bâtiment

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Informations générales

Date de parution : 01/07/2021
Date de clôture : 24/09/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Maîtrise d'oeuvre |

Acheteur public

Description du marché

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre privée (MOP) relatif à la réhabilitation du bâtiment 238 situé sur la commune de BOURGES (18). Cette opération relève d'une réhabilitation de bâtiment au sens de l'article R.2431-3 du code de la commande publique.

Critère

Prix

Caractéristiques

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre privée (MOP) relatif à la réhabilitation du bâtiment 238 situé sur la commune de BOURGES (18). Cette opération relève d'une réhabilitation de bâtiment au sens de l'article R.2431-3 du code de la commande publique.

Source : BOAMP

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