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Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'église Notre Dame à Aix-les-Bains
Coût des honoraires
Néant
Les prestations seront financées par le budget propre de la Ville d'Aix-les-Bains.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformes aux obligations prévues à l'article 51 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'église Notre Dame à Aix-les-Bains
Néant
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