Prestation de transports réguliers d'usagers (apprentis, stagiaires) pour les besoins du CFA de la CMA50 et pour l'établissement Eugénie BRAZIER du CFA de la CMA76 pour l'année scolair

Chambre Régionale Métiers Artisanat HN

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Prestation de transports réguliers d'usagers (apprentis, stagiaires) pour les besoins du CFA de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Manche et pour l'établissement Eugénie BRAZIER du CFA de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Seine- Maritime pour l'année scolaire 2020/2021.

Cautionnement

Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget de la CMA concernée.Le règlement des prestations interviendra dans un délai de 30 jours selon les modalités de la comptabilité publique. Le moyen de paiement retenu est le vi

Forme Juridique

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des cotraitants pour l'exécution du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Caractéristiques

Il s'agit de transports quotidiens et/ou hebdomadaires sur le département de la Manche et sur l'agglomération Dieppoise (gare/zone industrielle) Son exécution coïncide avec l'année scolaire 2020/2021.