Projet de zone d'expansion des crues (zec) sur le grand cavin à marly

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Informations générales

Date de parution : 05/09/2018
Date de clôture : 08/10/2018
Localisation : Marly, 59770 Marly | Département : Nord (59)
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Projet de zone d'expansion des crues (ZEC) sur le Grand Cavin à Marly

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement. Le recouvrement des sommes dont il serait reconnu débiteur au titre du marché sera effectué selon la procédure de l'ordre de reversement.

Financement

Paiement par virement administratif

Forme Juridique

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.

Caractéristiques

Se reporter au DCE

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Cté d'Agglo Valenciennes Métropole
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Etude
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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