Relevés floristiques et interprétation en tant qu'indicateur de milieu humide

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Informations générales

Date de parution : 21/02/2018
Date de clôture : 26/03/2018
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Relevés floristiques et interprétation en tant qu'indicateur de milieu humide

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Si versement d'une avance de 5% (pour chaque bon de commande d'un montant de 50 000euro(s)HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois), garantie à première demande exigée à concurrence du montant de l'avance accordé.

Financement

Les services, objets du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:-délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil départemental;-ressources propres;-prix révisables;-intérêt moratoires au taux de refinancement de la BCE majoré de 8 points en cas de retard de paiement;-versement d'une indemnité de 40euro(s) en cas de retard de paiement;-application des articles 114 à 131 du décret des marchés publics.

Forme Juridique

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Aucune forme juridique n'est imposée en cas de groupement.

Caractéristiques

Quantité estimative pour les deux année (accord cadre initial et reconduction):-1680 relevés phytosociologiques-420 relevés simplifiés

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Département de la Haute Saône
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