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Remise en service de l'installation de géothermie de bâtiment de l'IGN St Mandé:-LOT 1 : Réalisation d'un nouveau forage d'injection-LOT 2 : Travaux de remplacement des canalisations intérieures et extérieures
Budget de l'état. Une avance est proposée selon les dispositions du CCAP et du code de la commande publique.La facturation est dématérialisée. Les sommes dues sont payées conformément aux dispositions des articles R.2192-10 et suivants du code de la commande publique.Le délai de paiement est fixé à 30 jours. Les intérêts moratoires sont dus selon les dispositions en vigueur.
Le groupement qui serait attributaire du marché pourra indifféremment prendre la forme d'un groupement conjoint ou bien la forme d'un groupement solidaire.
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