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Rénovation des déchèteries de Kaysersberg et d'Orbey
Une retenue de garantie de 5% du montant du marché sera prélevée par fraction sur chaque décompte. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Les paiements sont effectués en euros. Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
Cf règlement de la consultation
cf détail dans chaque lot
Cf règlement de la consultation
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