Travaux de restauration du massif d'entrée de l'église Saint-Joseph-des-Nations 161bis rue Saint-Maur 75011 Paris Relance du lot 3 Charpente, Menuiserie Bois, Campanaire

Clôturé depuis 820 jours

Informations générales

Date de parution : 26/06/2018
Date de clôture : 24/07/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Charpente |

Acheteur public

VILLE DE PARIS


4 PL DE L HOTEL DE VILLE, 75004 PARIS

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Description du marché

Travaux de restauration du massif d'entrée de l'église Saint-Joseph-des-Nations 161bis rue Saint-Maur 75011 Paris Relance du lot 3 Charpente, Menuiserie Bois, Campanaire

Cautionnement

La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Le délai de garantie de parfait achèvement est fixé à un an. Les délais de garantie et les garanties particulières sont décrites à l'article 6 du CCAP

Financement

Prestations financées par le budget d'investissement de la Ville. Marché traité à prix global et forfaitaire. Prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement prévu au 1er alinéa de l'article 37 de la loi no2013-100 est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 1 du décret no2013-269, modifié par le décret no2016-360. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 114 du décret no2016-360 sur la base des prestations réellement effectuées. La périodicité des acomptes est mensuelle. Sauf renoncement porté à l'acte d'engagement, une avance de 15% du montant initial TTC est versée au titulaire

Forme Juridique

Au choix. Cependant, pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Si le candidat retenu ne respecte pas cette dernière condition, il devra obligatoirement s'y conformer dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Par ailleurs, il est interdit aux soumissionnaires de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements 2° En qualité de membres de plusieurs groupements

Situation Juridique

Les éléments correspondants figurent à l'article 3.1 du règlement de consultation

Caractéristiques

Les prestations attendues sont définies au CCTP

Conditions économiques et financières

Les éléments correspondants figurent à l'article 3.1 du règlement de consultation

Conditions techniques

Les éléments correspondants figurent à l'article 3.1 du règlement de consultation

Source : BOAMP

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