Conseil Métropolitain ce mardi 20 février : principales délibérations

Le prochain Conseil Métropolitain se tiendra mardi 20 février 2024 à partir de 9 heures au CUM. Vous pourrez le suivre en direct sur le site de la Métropole Nice Côte d’Azur : www.nicecotedazur.org.

Principales délibérations à l’ordre du jour

L’ordre du jour du Conseil métropolitain comprend notamment le débat sur les orientations budgétaires 2024. Il est ainsi prévu le maintien d’un très haut niveau de service public, la mise en œuvre d’une politique d’investissement forte sur tout le territoire et le maintien des taux de fiscalité. Ces orientations découlent d’un atterrissage budgétaire 2023 permettant de dégager une épargne brute importante dans un contexte pourtant difficile pour les collectivités territoriales.

***Délibérations budgétaires

21.1 – Débat d’orientations budgétaires - Exercice 2024.
Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte du rapport d’orientations budgétaires de l’exercice 2024.

Transition écologique et énergétique

8.1 – Avis de la Métropole sur le dossier de demande d’autorisation environnementale et de permis de construire - Reconstruction de la station d’épuration HALIOTIS II.
Il est proposé au Conseil métropolitain de donner un avis favorable au dossier de demande d’autorisation environnementale et au permis de construire sur le projet " reconstruction de la station d’épuration HALIOTIS II ".

9.1 – Projet Alimentaire Territorial Métropolitain - Approbation du programme d’actions 2024-2026.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le plan d’actions opérationnel du Projet Alimentaire Territorial métropolitain et d’engager la demande de reconnaissance de niveau 2 auprès de la Direction Régionale de l’Alimentation de l’Agriculture et de la Forêt.

9.2 - Appel à projets "Antoine Risso : Cap sur la transition écologique !"
Approbation du lancement de la 3ème édition et de son règlement. Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le lancement de la 3ème édition de l’appel à projets "Antoine Risso : Cap sur la transition écologique !" et son règlement.
14.1- Accord sur le projet de périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains du Val de Cagne.
Il est proposé au Conseil métropolitain de donner son accord sur le périmètre proposé dans le cadre de la procédure d’instauration d’un périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) du Val de Cagne.

Egalité Femmes-Hommes

100.1 – Rapport de la Métropole Nice Côte d’Azur en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire - Bilan et orientations.
Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte du rapport 2023 de la Métropole en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire, du bilan et des orientations, ce préalablement au débat d’orientations budgétaires pour 2024.