Prochain Conseil Municipal de Mandelieu-La-Napoule le 18 novembre

Ordre du jour

Patrick SALEZ
1. Présentation du Rapport sur l’égalité hommes/ femmes sur le territoire de la commune de Mandelieu La Napoule
Dominique CAZEAU
2. Rapport d’Orientations Budgétaires 2021

Muriel BERGUA
3. Délégation de service public du kiosque n° 1 « La Palmeraie » – Plages de la Siagne choix du sous-concessionnaire – Approbation du contrat de sous-concession
4. Délégation de service public du kiosque n° 2 « Les Sables d’Or » – Plages de la Siagne choix du sous-concessionnaire – Approbation du contrat de sous-concession
5. Délégation de service public du kiosque n° 3 « Les Dauphins » – Plages de la Siagne choix du sous-concessionnaire – Approbation du contrat de sous-concession
6. Protection de l’environnement marin – Versement d’une subvention à l’Association Fonds Bleus

Patrick PEIRETTI
7. Dénomination du parking situé au 1030 avenue Jean Mermoz – Parcelle AK 0331
8. Dénomination du parking de l’école de Minelle situé boulevard Jean Saint Martin

Julie FLAMBARD
9. Avenant n°2 au bail entre la commune de Mandelieu-la Napoule et la SAS Golf Club de Cannes Mandelieu

Charles BAREGE
10. Sport Santé – Prévention active sénior

Didier LAUMONT
11. Lutte contre l’inondabilité : demande d’acquisition et de démolition avec la participation de l’Etat des parcelles cadastrées BL 08, BL 09, BL 235, BL 237 au 2200 avenue de Fréjus au lieu-dit « Les Grafouniers » au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) dit fonds Barnier
12. Lutte contre l’inondabilité : demande d’acquisition des parcelles cadastrées BC 19, BC 20, BC 21 et BC 35 situées boulevard du Bon Puit et rue Yves Brayer dans le cadre du projet de restauration de l’espace de mobilité du cours d’eau du Riou de l’argentière et de la zone d’expansion de crue
13. Lutte contre l’inondabilité : demande d’acquisition des parcelles cadastrées BK 26 et BK 27 situées rue Yves Brayer dans le cadre du projet de restauration de l’espace de mobilité du cours d’eau du Riou de l’Argentière et de la zone d’expansion de crue
14. Lutte contre l’inondabilité : acquisition des parcelles cadastrées CT 46, CT 47, CT 48, CT 49, CT 51, CT 52, CT 53 sises 2512 avenue de Fréjus et BK 13 sise 1163, rue Yves Brayer.
15. Lutte contre l’inondabilité – Projet de réalisation d’un bassin de rétention dans le secteur de la Théoulière – Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique
16. Cession foncière, cession de la parcelle AW 3 lieudit « La grande pièce » d’une superficie de 1 602 m² a la SAS du Golf Club de cannes Mandelieu
17. Consultation de la commune sur le projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d’incendies de forêts

Patrick SALEZ
18. Ouverture de postes budgétaires – Mise à jour du tableau des effectifs
19. Recensement de la population – Coordonnateur de l’enquête – Agents recenseurs – Conditions de rémunération

Patricia YVARS
20. Association et organismes divers – Attributions et modification de subventions – Exercice 2020